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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VROMANT
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DORMEZ BIOLAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMEZ BIOLAINE
ETABLISSEMENTS VROMANT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3111659
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2011

Présentation de la marque DORMEZ BIOLAINE

Déposée le 16 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VROMANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DORMEZ BIOLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VROMANT domicilié(e) 2, Rue Boucicaut, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque DORMEZ BIOLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMEZ BIOLAINE est expirée depuis le 16 juillet 2011.

ETABLISSEMENTS VROMANT a également déposé les autres marques suivantes : ABRILAINE , PHYTOBIOLAINE , AMILAINE , BIOPLUME , BIOCOTON


ETABLISSEMENTS VROMANT Société Anonyme - 2, Rue Boucicaut, 59100 ROUBAIX - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509634 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

- Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques. - Literie (à l'exception du linge) en laine. - Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles et fibres à usage textile ; tous ces produits étant en laine. - Fils à usage textile en laine. - Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table ; couvertures de lit et de table ; tous ces produits étant en laine. - Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; tous ces produits étant en laine.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.